Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits et de services proposés par RCDSF (ci-après « le Vendeur ») à ses clients (ci-après « le Client »). Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]
Article 1 — Identité du vendeur
Dénomination : RCDSF
Adresse : [adresse complète de la boutique]
Email : [email de contact] — Téléphone : [numéro de téléphone]
Numéro d'immatriculation (SIRET / RCS) : [numéro]
Article 2 — Produits et services
Les caractéristiques essentielles des produits et services sont présentées sur la vitrine en ligne. Les photographies et descriptifs sont fournis à titre indicatif et n'engagent le Vendeur que dans la limite des informations communiquées.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en [devise] toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 — Commande et réservation
Le Client passe commande ou effectue une réservation via la vitrine en ligne. La commande n'est définitive qu'après confirmation par le Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour un motif légitime.
Article 5 — Paiement
Le paiement s'effectue selon les modalités proposées par le Vendeur : [moyens de paiement acceptés — sur place, en ligne, espèces, carte, etc.]. Le cas échéant, les paiements en ligne sont sécurisés par notre prestataire de paiement.
Article 6 — Livraison / Retrait
Les modalités de livraison ou de retrait, ainsi que les délais et zones concernées, sont précisées lors de la commande : [décrire les conditions de livraison et/ou de retrait en boutique].
Article 7 — Droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose, le cas échéant, d'un délai de [14] jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif. Certaines exceptions peuvent s'appliquer (produits périssables, personnalisés, services pleinement exécutés, etc.). [Préciser vos conditions.]
Article 8 — Retours et remboursements
Les conditions de retour et de remboursement sont les suivantes : [décrire la procédure, les délais et les éventuels frais à la charge du Client].
Article 9 — Garanties
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par la loi. [Préciser, le cas échéant, les garanties commerciales supplémentaires.]
Article 10 — Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation applicable (RGPD). Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données. Pour plus d'informations : [lien ou contact].
Article 11 — Réclamations et litiges
Pour toute réclamation, le Client peut contacter le Vendeur à l'adresse suivante : [email / téléphone]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Article 12 — Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit [français]. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des tribunaux compétents.
— Ce modèle est fourni à titre indicatif. Il vous appartient de l'adapter à votre activité et de vérifier sa conformité avec la réglementation applicable.